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Où peut-on consulter les Documents d’objectifs validés ?

samedi 20 juin 2009, par Bertille Daniel SMPMQ

Les lieux de consultation diffèrent selon le document consulté ("synthèse" du DOCOB ou "compilation" du DOCOB).

Le document de synthèse peut être consulté entre autres sur le site Internet de la DREAL Midi-Pyrénées, à l’adresse :
www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr

1) Le « document de synthèse »

Ce document peut être consulté dans chaque Mairie directement concernée par le site Natura 2000 (Commune intégrée dans le périmètre du site).

Le document de synthèse peut également être consulté sur le site Internet de la DREAL Midi-Pyrénées (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement), à l’adresse suivante :

http://www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr/basecommunale/index.php ?mod=thema

Modalités d’accès : faire une recherche thématique, par département. Dans le « choix des zonages », cocher « Directive habitats » et/ou « Directive oiseaux » (selon la Directive concernée qui a conduit à la désignation du site), puis « Lancer la recherche ».

Cette recherche permet d’accéder : au code et au nom du site, au Document de synthèse validé du DOCOB (lorsqu’il a été établi), à la carte détaillée du site. Elle permet également de connaître : la date de parution au Journal Officiel (J.O) de l’Arrêté préfectoral portant désignation du site Natura 2000 ; l’état d’avancement de la procédure ; le nom de l’animateur et (le cas échéant) de l’opérateur choisi…

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DOCOB du site des "Gorges de l’Aveyron.." : page de garde
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DOCOB du site "Causses de Gaussou..." : page de garde

2) Le « document de compilation »

Les documents de compilation relatifs aux sites :
- « Gorges de l’Aveyron, causses proches, vallée de la Vère »,
- « Causse de Gaussou et sites proches »,
- « Serres de Belfort-du-Quercy et de Labastide-de-Penne » (DOCOB nommé « Serres et pelouses du Quercy blanc », comprenant des informations sur deux autres sites Natura 2000)

…peuvent être consultés sur demande :

- à la DREAL Midi-Pyrénées,

- dans les services de la Préfecture du Tarn-et-Garonne (et du Tarn pour le site FR 7300952 / et du Lot pour le site FR7300919)

- dans les services de la DDEA (Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture) du Tarn-et-Garonne (et du Tarn pour le site FR 7300952 / et du Lot pour le site FR7300919).

 

 

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